J.O. 297 du 22 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Avis relatifs à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410109V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-80 du 15 décembre 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 31 décembre 2004, des soixante-seize normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF ISO 4724. - Huile essentielle de bois de cèdre, type Virginie (Juniperus virginiana L.) (indice de classement : T75-219).

NF ISO 8898. - Huile essentielle de petitgrain mandarinier (Citrus reticulata blanco) (indice de classement : T75-238).

NF T75-257. - Huiles essentielles. - Huile essentielle de fenouil doux (Foeniculum vulgare Miller spp. vulgare var. dulce [Miller] Thellung) (indice de classement : T75-257).

NF T75-258. - Huiles essentielles. - Huile essentielle de fenouil amer (Foeniculum vulgare Miller spp. vulgare Miller var. amara) (indice de classement : T75-258).

NF ISO 3809. - Huile essentielle de limette (exprimée à froid), type Mexique (Citrus aurantifolia [Christm.] swingle), obtenue par des procédés mécaniques (indice de classement : T75-336).

NF V01-007. - Système de management de la qualité et de l'environnement de la production agricole. - Modèle pour la maîtrise des engagements réciproques entre les producteurs et une structure organisée de production agricole pour répondre aux attentes des clients et parties intéressées (indice de classement : V01-007).


CONSTRUCTION


NF P01-010. - Qualité environnementale des produits de construction. - Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction (indice de classement : P01-010).

NF EN 197-1/A1. - Ciment. - Partie 1 : composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants (indice de classement : P15-101-1/A1).

NF EN 197-4. - Ciment. - Partie 4 : composition, spécification et critères de conformité des ciments de haut fourneau et à faible résistance à court terme (indice de classement : P15-101-4).

NF EN 413-1. - Ciment à maçonner. - Partie 1 : composition, spécifications et critères de conformité (indice de classement : P15-102).

NF EN 12637-1. - Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Compatibilité des produits d'injection. - Partie 1 : compatibilité avec le béton (indice de classement : P18-943-1).

NF EN 13748-2. - Carreaux de mosaïque. - Partie 2 : carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur (indice de classement : P19-807-2).

NF EN 12859/A1. - Carreaux de plâtre. - Définitions, spécifications et méthodes d'essai (indice de classement : P72-500/A1).

NF EN 572-3. - Verre dans la construction. - Produits de base : de verre de silicate sodo-calcique. - Partie 3 : verre armé poli (indice de classement : P78-104).

NF EN 115/A2. - Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants (indice de classement : P82-501/A2).

NF EN 12812. - Etaiements. - Exigences de performance et méthodes de conception et calculs (indice de classement : P93-502).

NF EN 12813. - Equipements temporaires de chantiers. - Tours d'étaiement en composants préfabriqués. - Méthodes particulières de calcul de la structure (indice de classement : P93-550).

NF EN 12697-16. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 16 : abrasion par pneus à crampons (indice de classement : P98-818-16).

NF EN 12697-18. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 18 : essai d'égouttage du liant (indice de classement : P98-818-18).

NF S61-937-3. - Systèmes de sécurité incendie (SSI). - Dispositifs actionnés de sécurité (DAS). - Partie 3 : porte coulissante à fermeture automatique (indice de classement : S61-937-3).

NF EN 12416-1/A1. - Installations fixes de lutte contre l'incendie. - Systèmes d'extinction à poudre. - Partie 1 : exigences et méthodes d'essais des éléments constitutifs (indice de classement : S62-191/A1).

NF EN 1337-2. - Appareils d'appui structuraux. - Partie 2 : éléments de glissement (indice de classement : T47-820-2).

NF EN 1337-4. - Appareils d'appui structuraux. - Partie 4 : appareils d'appui à rouleau (indice de classement : T47-820-4).

NF EN 1337-7. - Appareils d'appui structuraux. - Partie 7 : appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE (indice de classement : T47-820-7).


SANTÉ


NF EN ISO 8871-3. - Eléments en élastomère pour administration parentérale et dispositifs à usage pharmaceutique. - Partie 3 : dénombrement des particules libérées (indice de classement : S93-102-3).

NF EN ISO 5366-1. - Matériels d'anesthésie et de réanimation respiratoire. - Tubes de trachéostomie. - Partie 1 : tubes et raccords pour adultes (indice de classement : S95-131-1).

NF EN 12251. - Informatique de santé. - Sécurité de l'identification de l'utilisateur des soins de santé. - Gestion de sécurité de l'authentification des mots de passe (indice de classement : S97-517).

NF EN 12052. - Informatique de santé. - Imagerie numérique. - Communication, worflow et gestion de données (indice de classement : S97-525).

NF EN ISO 21549-1. - Informatique de santé. - Données relatives aux cartes de santé des patients. - Partie 1 : structure générale (indice de classement : S97-549-1).

NF EN ISO 21549-2. - Informatique de santé. - Données relatives aux cartes de santé des patients. - Partie 2 : objets communs (indice de classement : S97-549-2).

NF EN ISO 21549-3. - Informatique de santé. - Données relatives aux cartes de santé des patients. - Partie 3 : données cliniques limitées (indice de classement : S97-549-3).

NF EN ISO 18104. - Informatique de santé. - Intégration d'un modèle de terminologie de référence pour les soins infirmiers (indice de classement : S97-722).

NF X30-505. - Emballage des déchets d'activités de soins. - Déchets d'activités de soins. - Fûts et jerricanes en matière plastique pour déchets d'activités de soins à risques infectieux (indice de classement : X30-505).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 13107. - Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes. - Ouvrages de génie civil (indice de classement : P82-909).

NF ISO 4000-2. - Pneumatiques et jantes pour voitures particulières. - Partie 2 : jantes (indice de classement : R12-743-2).

NF ISO 20562. - Valves pour pneumatiques. - Logements de mécanismes ISO no 1, no 2 et no 3 (indice de classement : R99-031).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 14963. - Vibrations mécaniques et chocs. - Lignes directrices pour les essais dynamiques des ponts et viaducs (indice de classement : E90-963).

NF ISO 5285. - Courroies transporteuses. - Lignes directrices pour le stockage et la manutention (indice de classement : T47-003).

NF ISO 5293. - Courroies transporteuses. - Détermination de la distance minimale de transition d'auge à trois rouleaux (indice de classement : T47-005).


MANAGEMENT ET SERVICES


NF ISO 16269-8. - Interprétation statistique des données. - Partie 8 : détermination des intervalles de prévision (indice de classement : X06-040-8).

NF X50-091. - Qualification. - Exigences générales relatives aux organismes de qualification d'entreprises (indice de classement : X50-091).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF T54-969. - Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux. - Polyéthylène (PE). - Accessoires électrosoudables. - Temps de sécurité du cycle de soudage (indice de classement : T54-969).

NF ISO 15839. - Qualité de l'eau. - Matériel d'analyse/capteurs directs pour l'eau. - Spécifications et essais de performance (indice de classement : T90-550).

NF EN 14456. - Produits utilisés dans le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine. - Charbon animal (indice de classement : T94-435).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 300392-12-16. - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Réseau radio transeuropéen (TETRA). - Voix plus données (V+D). - Partie 12 : compléments de service étape 3. - Sous-partie 16 : appel avec option prioritaire (PPC) (V1.2.1) (indice de classement : Z84-392-12-16).

NF EN 301025-1. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales, et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (V1.2.1) (indice de classement : Z84-525-1).

NF EN 301025-2. - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales, et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 2 : EN harmonisée pour l'article 3.2 de la directive R&TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-525-2).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF ISO 2909. - Produits pétroliers. - Calcul de l'indice de viscosité à partir de la viscosité cinématique (indice de classement : T60-136).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 17659. - Soudage. - Liste multilingue de termes relatifs aux assemblages et aux joints soudés, avec illustrations (indice de classement : A80-022).

NF EN ISO 6157-2. - Eléments de fixation. - Défauts de surface. - Partie 2 : écrous (indice de classement : E25-400-3).

NF EN ISO 10484. - Essai d'évasement des écrous (indice de classement : E25-400-7).

NF EN ISO 10485. - Essai de charge d'épreuve au cône des écrous (indice de classement : E25-400-8).

NF E48-610-2. - Transmissions hydrauliques. - Compatibilité des fluides avec les caoutchoucs normalisés. - Partie 2 : méthodes d'essai (indice de classement : E48-610-2).

NF ISO 5745. - Pinces et tenailles. - Pinces de serrage et de manipulation. - Dimensions et valeurs d'essai (indice de classement : E73-102).

NF ISO 5746. - Pinces et tenailles. - Pinces universelles et pinces « Lineman's ». - Dimensions et valeurs d'essai (indice de classement : E73-103).

NF ISO 5748. - Pinces et tenailles. - Pinces coupantes en bout. - Dimensions et valeurs d'essai (indice de classement : E73-104).

NF ISO 8976. - Pinces et tenailles. - Pinces multiprises. - Dimensions et valeurs d'essai (indice de classement : E73-108).

NF ISO 9343. - Pinces et tenailles. - Pinces réglables à deux positions. - Dimensions et valeurs d'essai (indice de classement : E73-109).

NF ISO 8979. - Pinces pour l'électronique. - Nomenclature (indice de classement : E73-116).

NF ISO 9657. - Pinces pour l'électronique. - Spécifications techniques générales (indice de classement : E73-117).

NF ISO 9656. - Pinces pour l'électronique. - Méthodes d'essai (indice de classement : E73-118).

NF ISO 9655 Pinces pour l'électronique. - Pinces unifonction. - Pinces de serrage et de manipulation (indice de classement : E73-119).

NF ISO 9654. - Pinces pour l'électronique. - Pinces unifonction. - Pinces coupantes (indice de classement : E73-120).

NF ISO 5743. - Pinces et tenailles. - Spécifications techniques générales (indice de classement : E73-121).

NF ISO 5744. - Pinces et tenailles. - Méthodes d'essai (indice de classement : E73-122).

NF EN ISO 7143. - Peintures, vernis et liants. - Méthodes d'essai pour caractériser les produits de peinture et liants à base d'eau (indice de classement : T30-096).

NF ISO 125. - Concentré de latex de caoutchouc naturel. - Détermination de l'alcalinité (indice de classement : T42-005).

NF ISO 2005. - Latex concentré de caoutchouc naturel. - Détermination de la teneur en sédiment (indice de classement : T42-019).

NF ISO 8511. - Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la distribution granulométrique (indice de classement : T45-153).

NF EN ISO 7792-2. - Plastiques. - Polyesters thermoplastiques (TP) pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T50-005-2).

NF EN ISO 306. - Plastiques. - Matières thermoplastiques. - Détermination de la température de ramollissement Vicat (VST) (indice de classement : T51-021).

NF EN ISO 14851. - Evaluation de la biodégradabilité aérobie ultime des matériaux plastiques en milieu aqueux. - Méthode par détermination de la demande en oxygène dans un respiromètre fermé (indice de classement : T51-801).

NF EN ISO 14852. - Evaluation de la biodégradabilité aérobie ultime des matériaux plastiques en milieu aqueux. - Méthode par analyse du dioxyde de carbone libéré (indice de classement : T51-802).

NF EN ISO 15526-2. - Plastiques. - Polycétone (PK) pour moulage et extrusion. - Partie 2 : préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (indice de classement : T53-040-2).

NF EN ISO 8295. - Plastiques. - Film et feuille. - Détermination des coefficients de frottement (indice de classement : T54-112).

NF EN ISO 5999. - Matériaux polymères alvéolaires souples. - Mousse de polyuréthanne pour utilisations soumises à des charges, à l'exclusion des revers de tapis. - Spécifications (indice de classement : T56-002).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 janvier 2005, des quarante-neuf normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF T75-219 (juin 1984). - Huile essentielle de bois de cèdre, Virginie ([Juniperus] [virginiana] [Linnaeus]) (homologuée le 20 mai 1984) (indice de classement : T75-219).

NF T75-238 (octobre 1987). - Huile essentielle de petitgrain mandarinier (Citrus [reticulata] blanco), Italie (homologuée le 20 septembre 1987) (indice de classement : T75-238).

NF T75-336 (juin 1986). - Huile essentielle de lime, Mexique ([Citrus, aurantiifolia] (Christmann) swingle) obtenue par des procédés mécaniques (homologuée le 5 mai 1986) (indice de classement : T75-336).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 50014 (avril 1993). - Matériel électrique pour atmosphères explosives. - Règles générales (homologuée le 20 mars 1993) (indice de classement : C23-514).

NF EN 50019 (janvier 1996). - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Sécurité augmentée « E » (homologuée le 5 décembre 1995) (indice de classement : C23-519).

NF C23-519 (mai 1982). - Matériel électrique pour atmosphères explosibles. - Sécurité augmentée « E » (changement de statut de NF C23-519 juin 1977) (homologuée le 5 avril 1982) (indice de classement : C23-519).

NF C23-519/A2 (janvier 1984). - Additif 2 à la norme NF C23-519 de mai 1982 (homologuée le 30 décembre 1983) (indice de classement : C23-519/A2).

NF C23-519/A3 (juillet 1986). - Additif 3 à la norme NF C23-519 de mai 1982 (homologuée le 20 juin 1986) (indice de classement : C23-519/A3).

NF EN 50019/A4 (janvier 1993). - Additif 4 à la norme NF C23-519 de mai 1982 (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : C23-519/A4).

NF EN 50019/A5 (janvier 1993). - Additif 5 à la norme NF C23-519 de mai 1982 (homologuée le 20 décembre 1992) (indice de classement : C23-519/A5).


CONSTRUCTION


NF P61-302 (juin 1970). - Carreaux de mosaïque de marbre (homologuée le 26 juin 1970) (indice de classement : P61-302).

NF EN 572-3 (mai 1995). - Verre dans la construction. - Produits de base : verre de silicate sodo-calcique. - Partie 3 : verre armé poli (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : P78-104).

NF P93-502 (décembre 1988). - Echafaudages de service à éléments préfabriqués. - Exploitation des résultats. - Procédure de calculs (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : P93-502).

NF P93-550 (décembre 1987). - Echafaudages. - Tours d'étaiement métalliques à éléments préfabriqués. - Définitions. - Essais. - Spécifications. - Charges d'utilisation (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : P93-550).

NF EN 1337-2 (juin 2001). - Appareils d'appui structuraux. - Partie 2 : éléments de glissement (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : T47-820-2).

NF EN 1337-7 (juin 2001). - Appareils d'appui structuraux. - Partie 7 : appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement : T47-820-7).


SANTÉ


NF EN 1282-1 (janvier 1997). - Matériel respiratoire et d'anesthésie. - Tubes de trachéostomie. - Partie 1 : tubes pour adultes (homologuée le 5 décembre 1996) (indice de classement : S95-131).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF R12-742 (mai 1976). - Pneumatiques pour voitures particulières. - Conception future (enregistrée le 14 juin 1976) (indice de classement : R12-742).

NF R12-743 (août 1987). - Pneumatiques pour voitures particulières et leurs dérivés. - Construction radiale. - Séries millimétriques (homologuée le 20 juillet 1987) (indice de classement : R12-743).

NF R12-791-2 (juin 1989). - Pneumatiques et jantes pour voitures particulières. - Jantes (homologuée le 20 mai 1989) (indice de classement : R12-791-2).

NF R99-031 (mai 1974). - Valves pour pneumatiques. - Logements pour mécanismes (homologuée le 10 mai 1974) (indice de classement : R99-031).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 5293 (septembre 1995). - Courroies transporteuses. - Formule de calcul de la distance de transition d'auge à trois rouleaux égaux (homologuée le 20 août 1995) (indice de classement : T47-005).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF T54-066 (novembre 1987). - Plastiques. - Raccords en polyéthylène à emboîtures électrosoudables pour réseaux de distribution de combustibles gazeux. - Spécifications et méthodes d'essais (homologuée le 20 octobre 1987) (indice de classement : T54-066).

NF T54-067 (novembre 1987). - Plastiques. - Robinets pour réseaux en polyéthylène de distribution combustibles gazeux. - Spécifications et méthodes d'essais (homologuée le 20 octobre 1987) (indice de classement : T54-067).

NF T54-068 (juin 1989). - Plastiques. - Raccords en polyéthylène à bouts mâles pour réseaux de distribution de combustibles gazeux. - Spécifications et méthodes d'essais (homologuée le 5 mai 1989) (indice de classement : T54-068).


INFORMATION ET COMMUNICATION


NF EN 301025-1 (avril 2001). - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 1 : caractéristiques techniques et méthodes de mesure (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : Z84-525-1).

NF EN 301025-2 (avril 2001). - Télécommunications. - Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). - Equipements radiotéléphoniques en ondes métriques (VHF) pour communications générales et équipements associés d'appel sélectif numérique (DSC) de classe D. - Partie 2 : EN harmonisée pour l'article 3.2 de la directive R&TTE (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : Z84-525-2).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF T54-069 (septembre 1988). - Plastiques. - Raccords mécaniques pour réseaux en polyéthylène de distribution de combustibles gazeux. - Spécifications et méthodes d'essais (homologuée le 5 août 1988) (indice de classement : T54-069).

NF T54-079 (juin 1989). - Plastiques. - Prises de branchement en polyéthylène pour réseaux de distribution de combustibles gazeux. - Spécifications et méthodes d'essai (homologuée le 5 mai 1989) (indice de classement : T54-079).

NF T60-136 (juillet 1979). - Produits pétroliers. - Calcul de l'indice de viscosité à partir de la viscosité cinématique (homologuée le 1er juillet 1979) (indice de classement : T60-136).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 12345 (juin 1999). - Soudage. - Liste multilingue de termes relatifs aux assemblages et aux joints soudés, avec illustrations (homologuée le 20 mai 1999) (indice de classement : A80-022).

NF EN 493 (septembre 1992). - Eléments de fixation. - Défauts de surface. - Ecrous (homologuée le 5 août 1992) (indice de classement : E25-400-3).

NF ISO 5743 (décembre 1988). - Pinces et tenailles. - Spécifications techniques générales (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : E73-101-1).

NF ISO 5744 (décembre 1988). - Pinces et tenailles. - Méthodes d'essai (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : E73-101-2).

NF E73-102 (janvier 1986). - Pinces et tenailles. - Pinces de serrage et de manipulation. - Spécifications (homologuée le 5 décembre 1985) (indice de classement : E73-102).

NF E73-103 (juin 1984). - Pinces et tenailles. - Pinces universelles (homologuée le 5 mai 1984) (indice de classement : E73-103).

NF E73-104 (juin 1984). - Pinces et tenailles. - Pinces coupantes en bout (homologuée le 5 mai 1984). - (indice de classement : E73-104).

NF ISO 8976 (décembre 1988). - Pinces et tenailles. - Pinces multiprises. - Dimensions et valeurs d'essai (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : E73-108).

NF ISO 9343 (décembre 1988). - Pinces et tenailles. - Pinces réglables à deux positions. - Dimensions et valeurs d'essai (homologuée le 5 novembre 1988) (indice de classement : E73-109).

NF ISO 8979 (décembre 1988). - Pinces et tenailles. - Pinces pour l'électronique. - Nomenclature (homologuée le 20 novembre 1988) (indice de classement : E73-116).

NF ISO 9657 (août 1990). - Pinces pour l'électronique. - Spécifications techniques générales (homologuée le 20 juillet 1990) (indice de classement : E73-117).

NF ISO 9656 (août 1990). - Pinces pour l'électronique. - Méthodes d'essai (homologuée le 20 juillet 1990) (indice de classement : E73-118).

NF ISO 9655 (août 1990). - Pinces pour l'électronique. - Pinces unifonction. - Pinces de serrage et de manipulation (homologuée le 20 juillet 1990) (indice de classement : E73-119).

NF ISO 9654 (août 1990). - Pinces pour l'électronique. - Pinces unifonction. - Pinces coupantes (homologuée le 20 juillet 1990) (indice de classement : E73-120).

NF ISO 125 (mai 1987). - Latex de caoutchouc. - Détermination de l'alcalinité (homologuée le 20 avril 1987) (indice de classement : T42-005).

NF ISO 2005 (mai 1987). - Latex concentré de caoutchouc naturel. - Détermination de la teneur en sédiment (homologuée le 20 avril 1987) (indice de classement : T42-019).

NF ISO 8511 (août 1988). - Ingrédients de mélange du caoutchouc. - Noir de carbone. - Détermination de la distribution granulométrique (homologuée le 20 juillet 1988) (indice de classement : T45-153).

NF EN ISO 306 (mars 1997). - Plastiques. - Matières thermoplastiques. - Détermination de la température de ramollissement Vicat (VST) (homologuée le 20 février 1997) (indice de classement : T51-021).

NF T54-112 (décembre 1980). - Plastiques. - Feuilles. - Détermination de la glissabilité. - Mesure des coefficients de frottement (enregistrée le 3 décembre 1980) (indice de classement : T54-112).